Année 2017- 2018

REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION ART CULTURE ET LOISIRS

 

I - ADHESION A L'ASSOCIATION

 

L'admission aux activités proposées par ART CULTURE ET LOISIRS est soumise au paiement d'une cotisation annuelle fixée par le Conseil d'Administration.

Cette cotisation, assurance incluse, est payable en une seule fois avant le premier cours de l’activité choisie.

 

Suite au décret n° 94490 du 15 Juin 1994, la législation oblige les Associations à proposer leurs activités et sorties uniquement aux membres de leur Association à jour de cotisation.

 

Une carte de membre ACL sera remise aux nouveaux adhérents. Il est rappelé aux anciens membres de présenter leur carte à l'inscription.

La qualité de membre comporte l'obligation morale de participer à l'Assemblée Générale et aux activités à but social.

 

II - INSCRIPTIONS

 

Les renseignements et inscriptions sont à prendre aux rendez-vous suivants :

- Permanences ACL

                      - Forums des Associations de Caluire, de St Cyr au Mont d'Or, de Vaise et de St Rambert l'Ile Barbe.

                      - Réunion de Rentrée ACL

- Portes Ouvertes au 26 rue St Pierre de Vaise Lyon 9ème

 

La cotisation ainsi que le règlement des cours doivent être effectués au moins 15 jours avant le début des cours afin que nous puissions vérifier le nombre d'inscrits. Les cours ne pouvant débuter que si le nombre minimum de participants est atteint. Les tarifs des cours sont établis en fonction d'une moyenne de participants par cours. En-dessous de cette moyenne, le prix sera majoré ou le nombre de cours sera réduit ou bien le cours sera annulé.

 

 La réinscription aux cours n'est pas automatique pour les anciens adhérents.

 

Les chèques sont à établir à l'ordre de : ART CULTURE ET LOISIRS

Si le prix d'une activité dépasse 130 euros, paiement possible en deux ou trois versements avant la fin du 4ème trimestre.

 

L'inscription à une activité est un engagement moral pour l'année et ne donnera lieu à aucun remboursement

 

III - CALENDRIER DES COURS

 

- Le calendrier des cours sera remis lors de l'inscription

- Les cours n'ont pas lieu pendant les vacances scolaires et les jours fériés (sauf avis contraire).

 

IV - LES SORTIES

 

- Pour toutes les animations proposées trimestriellement par ACL l'inscription ne sera effective qu'au reçu du règlement accompagné de la grille de réservation.

- Les inscriptions et les règlements aux sorties se font uniquement par courrier et aux permanences d'ACL.

- En cas d'empêchement, prévenir au plus tôt le secrétariat lors de la permanence.

Désistement - remboursement :

Ø  Sorties en car et réservations de repas : remboursement uniquement si le désistement est effectué 15 jours avant la date prévue.

Ø  Sorties, visites : remboursement uniquement si le désistement est effectué une semaine avant la date prévue

 

- Pour participer aux escapades ou aux sorties d'été une mini-cotisation (valable pour l'ensemble des Sorties d'été) sera demandée à chaque personne non-adhérente à ACL.

 

V – CHARTE DES BENEVOLES

 

"Une Charte des Bénévoles" est instituée pour les non-adhérents ACL participant aux activités à But Social.

Les consignes, propres à chaque manifestation, devront être respectées.

 

VI – BUREAU ET CONSEIL D'ADMINISTRATION

 

Le mandat des membres du bureau est de 3 ans, calé sur celui des administrateurs.

Les responsables de cours étant tous bénévoles, il est demandé à chacun de ne pas les solliciter au delà de 20 heures.